JEAN LE VIENNOIS
Présentation de la marque JEAN LE VIENNOIS
Déposée le 17 mai 1995 par BERTRAND Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN LE VIENNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN LE VIENNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN LE VIENNOIS est expirée depuis le 17 mai 2005.
BERTRAND Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25